Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Glaces d'Annecy
ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4318240
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2026
Les Glaces d\'Annecy de ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN

Présentation de la marque Les Glaces d'Annecy

Déposée le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Glaces d'Annecy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque Les Glaces d'Annecy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Glaces d'Annecy arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS D'ANNECY , PROCUISSON , PROLABO


ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, Société par Actions Simplifiée - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 326520517


ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons à base d'alcool pour la patisserie.